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Notre règlement

Notre règlement : Bienvenue

Par Sabrina Neveu, publié le dimanche 31 août 2014 09:54 - Mis à jour le lundi 29 juin 2015 11:04

L’inscription au Collège et au Lycée St Stanislas est subordonnée à l’acceptation de ce règlement, concrétisée par la signature du présent document.


Ce règlement est un code de vie, fondé sur le respect et la sécurité des personnes et des biens.
Il définit les conditions du travail et de vie collective s'inspirant du projet d'Etablissement et s'applique à tous.


I – DEROULEMENT D’UNE JOURNEE :


Principe général : Conformément à la loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989, l’élève a l’obligation de respecter son emploi du temps dans son intégralité. Un contrôle des présences journalier est effectué pour garantir sécurité et droit à l'éducation.


A) Horaires
Les cours ont lieu du lundi au vendredi inclus selon les horaires suivants :
LUNDI /MARDI/ JEUDI / : de 8h20 à 17h ou 18h. / VENDREDI :08h20 à 17h
MERCREDI : de 8 h20 à 12h30 ou 15h00 (en fonction des options au lycée).


B) Assiduité des élèves /Régimes


 *Les retards
Pour permettre à la classe de se mettre au travail rapidement et dans les meilleures conditions, chacun doit arriver à l’heure.
Tout élève arrivant en retard doit se présenter obligatoirement au Bureau Vie Scolaire afin d’être accepté en cours. L accumulation de retards entrainera une sanction le mercredi après midi ou le samedi matin.


 *Les absences
Dès la première ½ journée d’absence, les parents sont tenus d’avertir l’établissement avant 8h30 par téléphone à l’accueil ou par mail au bureau de la Vie Scolaire : viescolaire@ststanislas.net
Un justificatif écrit dans le carnet de correspondance reste obligatoire et sera présenté au bureau de la Vie
Scolaire au retour de l’élève avant de réintégrer le cours.
Attention : Les absences pour convenances personnelles ne sont pas autorisées sur le temps scolaire (départ anticipé en vacances, retour retardé …) et feront l’objet d’un signalement aux autorités académiques qui peuvent prendre des sanctions d’ordre administratif.


*Les autorisations de sortie
Une fiche d’autorisation de sortie , fournie en début d’année scolaire et signée par les parents, précise les modalités de dérogation permettant à un élève externe ou demi pensionnaire de quitter l’ établissement en dehors des conditions hebdomadaires habituelles.
- Aucun demi-pensionnaire n’est autorisé à sortir sur le temps du midi pour convenance personnelle.
- Aucune sortie des élèves n’est autorisée aux récréations du matin et de l’après-midi (sauf fin des cours à 10h20 et 15h50)
Tout élève se trouvant en sortie illicite (en dehors du cadre fixé par l’établissement) sera sévèrement sanctionné le samedi matin.


*Etude du soir
Une étude surveillée est proposée aux familles le lundi/mardi/jeudi de 17h10 à 18h , tout élève étant inscrit par le biais d’ une circulaire distribuée en début d’ année scolaire ne peut en aucun cas sortir de l’ établissement avant 18h.
En cas d’ absence de professeur en fin de journée , les parents devront envoyer un mail ou un courrier aux Responsables de Vie Sscolaire autorisant l’ élève à ne pas participer à cette étude de manière exceptionnelle.


II - REGLES DE VIE COMMUNE


A) Carnet de correspondance et carte d’identité scolaire


Un carnet de liaison et une carte d’identité scolaire sont distribués en début d’année aux élèves. Chacun à l’obligation de les présenter à tout moment aux adultes de l’établissement.
Les deux doivent rester en parfait état , toute perte ou dégradation sera facturée à la famille.


B) Respect d'autrui et de soi :


Le respect d’autrui et la politesse sont une nécessité impérieuse de la vie en communauté.
• Toute violence physique ou morale est interdite et est susceptible d’entrainer de graves sanctions.
• Le respect d’autrui impose aussi la plus grande loyauté dans le travail scolaire : tout acte de fraude, toute tentative de tricherie seront sévèrement sanctionnés .
• Enfin, les démonstrations affectives entre élèves ainsi que tout comportement marqué par le manque de retenue et de pudeur ne sont pas admis dans l’enceinte de l’Etablissement.


C) Tenue :


Il est demandé d’adopter une tenue et une attitude décente, en rapport avec les exigences de travail scolaire dans l’établissement.
Les habits et maquillages fantaisistes, provocants sont prohibés (jupes trop courtes, short …) .
En cas de non-conformité de cette règle de respect pour tous, il pourra être demandé à l’élève de retourner se changer chez lui et les parents en seront avertis.


D) Respect du matériel et de l’environnement


• Il est demandé aux élèves de respecter la propreté de tous les locaux et de ne pas courir dans les couloirs et les escaliers , ainsi que sur les passerelles du bâtiment.
• Les jeux de balles et de ballons sont interdits dans les salles, les couloirs et les préaux. Ils sont autorisés sur les cours au moment des récréations sous réserve de jeux non dangereux.
• Les manuels scolaires et les carnets de correspondance doivent être couverts : le nom et la classe de leur propriétaire doivent être mentionnés.
Toute dégradation volontaire sera sanctionnée et les parents seront tenus de régler les frais occasionnés par les réparations.


E) Téléphones portables /Tous supports numériques


Au Collège et Lycée ,l’ utilisation du téléphone portable est strictement interdite dans l’ établissement.
Toutefois , au lycée ,l’ usage sera toléré dans certains lieux et sous certaines conditions .
En cas de non-respect de cette règle, l’élève se verra supprimer son portable .Il sera déposé dans le bureau de l’adjoint de direction ou du chef d’établissement auprès duquel les familles pourront le récupérer.


F) Rollers, skates, trottinettes :


Aucune utilisation dans l’enceinte de l’établissement n’est autorisée.


G) Vol et Recel :


Le vol et le recel sont des actes délictueux susceptibles de faire l'objet de poursuites pénales et de sanction disciplinaire de la part de l’établissement .

Rappel : l’Etablissement n’est en aucun cas responsable de la perte, de la détérioration ou du vol des objets personnels (casiers et véhicules y compris). Ils sont sous la responsabilité du (de la) propriétaire. Il est donc fortement déconseillé aux élèves de venir en classe avec des sommes d’argent importantes ou des objets de valeur. En tout état de cause, les élèves n'ont pas à apporter dans l'établissement des objets sans utilité scolaire.


H) Tabac et autres produits :


Conformément aux textes en vigueur, l’usage du tabac est formellement interdit dans tout l’Etablissement (cigarettes électroniques comprises)
L’introduction et l’usage de drogues, d’alcool, d’autres substances nocives ou de tout objet mettant en péril la sécurité des personnes, leurs biens ou leur intégrité morale ou physique sont interdits dans l’établissement.
Toute infraction outre les sanctions disciplinaires internes qu’elle entraîne fera systématiquement l’objet d’un signalement aux autorités compétentes et d’un éventuel dépôt de plainte de la part de la Direction.


III SANCTIONS :


Le code de vie du collège et du lycée se veut un cadre de fonctionnement visant à guider le jeune dans l'apprentissage de ses droits et devoirs.
Il est cependant nécessaire de fixer des limites à ceux d'entre eux qui auraient plus de difficultés à s'y conformer.
Ceci passe par une échelle de sanctions diverses, gérées en fonction des situations par l’Equipe Educative.
- Simple avertissement oral
- Avertissement écrit sur le carnet de correspondance
- Retenue (effectuée le mercredi après midi ou le samedi matin) ou Travail d'Intérêt Général (le mercredi après-midi). Pour des raisons exceptionnelles ou des motifs graves, une retenue peut être reportée la semaine d’après.
- Avertissement officiel avec notification écrite
- Blâme avec notification écrite
- Conseil pédagogique
- Conseil de discipline
Une exclusion immédiate de un ou plusieurs jours pourra être décidée en cas de violence physique avérée entre élèves ou vis-à-vis d’un adulte de l’ établissement.


IV) SECURITE/DEPLACEMENT DES ELEVES :


L’accès aux bâtiments n’ est pas autorisé pendant les temps de récréation, les élèves doivent descendre obligatoirement sur la cour principale.
De même aucune restauration n’est tolérée dans les différents bâtiments hormis ceux réservés pour la restauration self et cafétéria.
L’ accès à la salle des professeurs est interdite aux élèves.
Personnes étrangères à l'établissement : La circulation de personnes étrangères à l'établissement dans l'enceinte du collège et du lycée est soumise à l'accord de la direction. En conséquence, tout élève facilitant l'accès de l'établissement à autrui sans autorisation expresse est passible de sanctions.


V) DISPOSITIONS DIVERSES :


A) Objets trouvés et objets perdus :


Ceux-ci sont à rapporter au Bureau Vie Scolaire


B) Stationnement :


Deux emplacements sont prévus pour les "2 roues" : l'un intérieur (obligatoire pour les vélos seulement,il reste sous la responsabilité des élèves) l'autre extérieur rue St Stanislas (pour les vélomoteurs, les scooters)
Tous les "2 roues" doivent porter une plaque d'identité et être munis d'un système "antivol". L’entrée se fait à pied.


C) Droit à l’image :


Si le parent ne souhaite pas que son enfant apparaisse sur les divers supports de communications internes ou externes liés à l’établissement : photos dans la plaquette ou sur le site internet de l’ école( article 9 du code civil sur le droit à l’image et à l’article 121-2 du code de la propriété intellectuelle) il signalera cette demande par écrit auprès des Responsables de Vie Scolaire. avant le 12 septembre 2015


DATE                SIGNATURE DE L'ELEVE                    SIGNATURE DU RESPONSABLE

Pièces jointes
Aucune pièce jointe